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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE
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LA MAITRISE DU TEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAITRISE DU TEMPS
Société DELTA DORE SA

Numéro de dépôt :
1275992
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque LA MAITRISE DU TEMPS

Déposée le 13 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAITRISE DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG (dossier no 2033409) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) (dossier no 2033409) - France.

La marque LA MAITRISE DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAITRISE DU TEMPS est expirée depuis le 13 juin 2004.

Société DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT 4 ETOILES , MICRO TYBOX , APTONE , PERFORMER , THERADORE , INTERCOL , DRIVSTAR , DELPHONE , PERFORMER , TRIANGLE DELTA DORE


Société DELTA DORE SA - Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG (dossier no 2033409) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN - (dossier no 2033409) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1994 n°2033409 - Publication au BOPI 1994-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), de mesurage, de contrôle (inspection).Circuits de commande électrique de délestage et de régulation électronique. Régulation chauffage ou économie d'énergie, et tout procédé de régulation et programmateur du chauffage ou énergie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.